Plaques Immatriculation

Vous avez besoin d’une plaque d’immatriculation, notre site est fait pour vous.

Aucun véhicule à moteur n’est mis en circulation en France sans sa plaque d’immatriculation (également appelé plaque minéralogique) établie conformément au certificat d’immatriculation (anciennement la carte grise), c’est une obligation légale (seuls les véhicules de travaux publics en sont exonérés). C’est le certificat d’immatriculation qui relie le véhicule à son propriétaire et permet de l’identifier. Depuis 2009, l’immatriculation est octroyée au véhicule pour toute sa vie et peu importe les propriétaires successifs. L’ancien système a donc été remplacé par le nouveau système d’immatriculation permet alors de commander son nouveau certificat d’immatriculation en toute sérénité. Cette immatriculation, attribuée au niveau national, de manière chronologique, est composée de 7 caractères, 2 lettres, 3 chiffres et encore 2 lettres, qui se présentent en trois blocs séparés par des tirets. La loi vous oblige à équiper vos véhicules de plaques d’immatriculations homologuées, parfaitement lisibles et en bon état, elles doivent être maintenues dans un état d’entretien en permettant la lecture. Si les plaques sont illisibles, elles seront « non- conforme » et vous risquez une contravention.

L’immatriculation des véhicules :

Les plaques d’immatriculation des véhicules à moteur sont établies au vu du certificat d’immatriculation qui est délivré par les autorités compétentes.

Les concessionnaires automobiles, ou les garagistes, vous proposent généralement leurs services pour établir ce certificat lors d’une première immatriculation, ou d’une vente d’occasion, vous pouvez également accomplir les démarches administratives en ligne, sur les sites officiels dédiés, c’est généralement le cas lors des achats de véhicules d’occasion. Faites néanmoins attention aux sites frauduleux qui vous délivrent de fausses plaques.

Si les numéros d’immatriculation sont attribués à vie au véhicule, le nom de son propriétaire et son adresse seront modifiés, soyez donc vigilants lors de vos démarches en ligne. Vous devez en amont rassembler toutes les pièces justificatives.

En cas de changement de titulaire ou de changement d’adresse, il faudra recommencer la demande d’immatriculation avec le nouveau titulaire du véhicule ou votre nouvelle adresse.

L’immatriculation d’un véhicule n’est pas gratuite, vous devez prévoir le budget pour effectuer les démarches et régler les taxes et redevance.

En France, le coût du certificat d’immatriculation est composé d’une taxe régionale dont le montant est voté par le Conseil Régional de chaque région, dans certains cas les véhicules dits propres peuvent être exonérés totalement ou partiellement, il peut être majoré en fonction du type du véhicule, du taux d’émission de CO2 ou de puissance administrative, s’ajoute une taxe fixe et une redevance d’acheminement. Le budget à prévoir est généralement compris entre 200 et 400€.

Vous pouvez simuler le cout sur les sites officiels dédiés pour faire immatriculer votre véhicule.

Vous serez tenu d’assurer votre véhicule, l’assurance est obligatoire et il ne faut pas faire l’impasse, les conséquences d’un défaut d’assurance peuvent être très préjudiciables, il est puni par le code pénal.

- Plaques d’immatriculation, quel matériau ?

Deux types de matériaux pour réaliser vos plaques d’immatriculation : l’aluminium, on peut dire que l’aluminium est le matériau historique, et l’acrylate ou plastique acrylique, qui va permettre plusieurs types de finitions et un rendu esthétique. Toutes nos plaques sont solides, durables et réalisées avec le plus grand soin en France dans nos ateliers de Marsannay, aux portes de Dijon.

- Plaques d’immatriculation quelles couleurs ?

Noir sur blanc : c’est la plaque standard, elle est blanche et les caractères sont noirs (aussi appelé plaque noire), sur la gauche le drapeau européen et sur la droite l’identifiant de l’état membre, F pour France et le logo de la région avec le numéro du département. Le choix du logo régional est libre et vous pouvez le choisir indépendamment de votre lieu de résidence, mais attention la personnalisation avec un autocollant est interdite, les logos officiels régionaux et libres de droit ne peuvent être reproduits que par le seul fabricant de plaques ou de matériaux réfléchissant titulaire de l’homologation.

Blanc sur rouge : vous en apercevrez, il s’agit de plaques identifiant des véhicules en transit temporaire, qui répondent à une disposition douanière et fiscale française, permettant d’acquérir des véhicules neufs exonérés de TVA et de droits de douane, possibilité offerte aux résidents hors de l’UE ou dans un DOM.

Orange ou blanc sur vert : il s’agit de plaques diplomatiques si les caractères sont orange, si les caractères sont blancs il s’agit du corps consulaire.

Blanc sur fond noir : là on parle des voitures de collection, des véhicules de plus de trente ans (y compris les motos) dotés de certificats d’immatriculation véhicule de collection.

Blanc sur fond bleu : ces plaques sont réservées aux véhicules militaires stationnés dans des régions frontalières.

Et les plaques jaunes alors ? Ces plaques datent du temps d’avant, il est bien possible que le propriétaire du véhicule en question ne se soit pas acquitté de son obligation d’adopter le nouveau format de plaque d’immatriculation, ou bien que le véhicule immatriculé avant 2009 n’ait pas changé de situation… Ce qu’il faut retenir, les plaques d’immatriculation noir sur blanc répondent au standard les autres à une exception.

- Quel modèle de plaque pour quel véhicule ?

À chaque véhicules son type de plaques d’immatriculation, dans la limite des trois formats règlementaires autorisés, 520X110mm, 275 ou 300X200mm, 210X130mm.

Pour un véhicule neuf ou un véhicule d’occasion, la taille des plaques doit correspondre au véhicule associé (deux-roues, trois-roues…).

Ces dimensions doivent être respectées sous peine de sanctions.

Pour les voitures, SUV et 4X4, deux plaques, une à l’avant la seconde à l’arrière, les autres véhicules auront leur plaque à l’arrière.

- La pose des plaques d’immatriculation

Les plaques d’immatriculation doivent être fixées au châssis ou à la carrosserie du véhicule de façon inamovible, autrement dit à l’aide de rivets, à l’endroit prévu à cet effet
muni d’un dispositif lumineux.

Dans tous les cas les emplacements dévolus à la fixation des plaques comprennent une surface rectangulaire plane ou approximativement plane, à la dimension des plaques, il conviendra de veiller à ce que les plaques soient parfaitement lisibles, et à ne pas les incliner au moment de la pose.

- La personnalisation des plaques d’immatriculation

Il est possible d’obtenir et de circuler avec des plaques personnalisées dans seize des pays de l’Union Européenne moyennant finance, à la manière de ce qui se fait aux USA ou au Canada.

Cette possibilité n’est pas ouverte aux propriétaires de véhicules en France. Les plaques de fantaisie sont réservées à l’exposition et ne peuvent en aucun cas être utilisées sur la voie publique.

Néanmoins, avec une plaque européenne, vous pouvez faire une demande de certificat avec votre numéro de département (en France), que vous soyez automobiliste ou motard.

Il restera à personnaliser votre plaque avec le logo régional de votre choix.